Présentation
Le rôle de la douane a particulièrement évolué ces dernières années. Outre son rôle économique et ses missions sécuritaires, elle exerce aussi une mission fiscale dont la réglementation, à l'import comme à l'export, ne s'applique qu'aux échanges avec les pays tiers. Les formalités de dédouanement et les procédures de déclaration en douane soumises à des règles spécifiques mais néanmoins complexes, doivent être gérées avec exactitude.
- Identifier les termes douaniers pour mieux comprendre les procédures de dédouanement :
- Définition de l’espèce tarifaire ;
- Définition de l’origine de la marchandise ;
- Définition de la valeur en douane ;
- Comprendre le statut de l'Opérateur Économique Agrée.
- Comprendre la déclaration en douane (DED ) :
- Présentation de la déclaration en détail ;
- Prise de connaissance de ses différentes rubriques ;
- Dédouaner ses marchandises :
- Connaitre la conduite en douane ;
- Gérer le dédouanement import, ses documents & leur portées ;
- Que faire en cas en cas d’absence de documents ;
- Comprendre les différents modes de paiement ;
- Saisir les différents cas de litige.
- Les personnes habilitées à déclarer les marchandises & les procédures requises :
- Le propriétaire (cas Groupe des Sociétés HASNAOUI) ;
- Le commissionnaire en douane ;
- Le transporteur autorisé.
- Étude de cas :
- Apprendre à servir la déclaration en détail.
À l’issue de la formation l’apprenant sera en mesure de :
- Maîtriser la procédure de dédouanement des marchandises à l’import ;
- Manipuler les documents douaniers, pour le paiement des droits & taxes sur les marchandises.
